Faire des affaires à Singapour pour les clients de Suisse

Deux places et un groupe

Une société suisse peut utiliser Singapour comme holding asiatique ou comme bras opérationnel d’une structure zougoise. Les groupes exerçant des activités réglementées liront avec profit comment un groupe suisse obtient une licence à Singapour, et les gestionnaires pourront consulter un fonds singapourien doté d’un gestionnaire suisse. Pour les particuliers, le livre traite de l’installation de la Suisse à Singapour et de la succession comportant des éléments suisses.

Convention fiscale et accords commerciaux

L’actuelle convention de double imposition est complète et ratifiée. Elle a été signée le 24 février 2011, est entrée en vigueur le 1er août 2012 et a remplacé une convention de 1975. Un protocole du 27 juillet 2017 la modifie. Les échanges relèvent de l’accord de libre-échange entre Singapour et les États de l’AELE, signé en juin 2002 et en vigueur depuis janvier 2003.

Vous trouverez ci-dessous les articles rédigés pour les clients de Suisse, au fil de leur publication, suivis des sections du livre Singapore as an International Financial Centre. Pour le droit suisse, vous pouvez vous appuyer sur vos propres avocats ou sur le cabinet zurichois du Dr Alexander Ressos, qui peut aussi coordonner le volet suisse d’un projet singapourien.