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Infrastructures de marché : SGX, ADDX, Marketnode

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Singapore Exchange (SGX, la bourse de Singapour) a abordé les actifs numériques par des prises de participation et des coentreprises. Elle détient la participation dans DBS Digital Exchange mentionnée plus haut. En janvier 2021, elle a créé avec Temasek Marketnode, une infrastructure de marché numérique pour les titres à revenu fixe et les fonds. Marketnode tokenise des émissions obligataires et des parts de fonds et exploite la plateforme Fundnode pour le secteur singapourien des fonds. Par sa branche de capital-risque, SGX a investi dans ADDX, anciennement iSTOX, une plateforme de marchés privés. ADDX a obtenu de la MAS en février 2020 une licence de recognised market operator et une Capital Markets Services Licence (licence CMS), et émet, négocie et conserve des titres tokenisés pour des investisseurs qualifiés.1 Parmi les autres recognised market operators actifs dans les titres tokenisés figurent SDAX et un petit nombre de plateformes de marchés privés. La Partie K, chapitre VII examine leur traitement réglementaire.

Le schéma est constant. La Suisse a construit SIX Digital Exchange, dépositaire central et plateforme de négociation de titres tokenisés agréés par la FINMA, décrite dans la Partie E, chapitre V. Singapour a plutôt laissé plusieurs recognised market operators de plus petite taille se développer sous le régime du Securities and Futures Act (SFA) et s'est servie du Project Guardian pour les relier aux banques. SDX offre le caractère définitif du règlement sur un registre réglementé unique. Le modèle singapourien offre l'interopérabilité entre plusieurs registres. Chacun présente des avantages pour un émetteur, que la Partie P, chapitre V met en balance pour une émission d'obligations ou de fonds tokenisés.

Notes

  1. Communiqué de presse de SGX de janvier 2021 sur la création de Marketnode avec Temasek ; agrément par la MAS d'iSTOX (aujourd'hui ADDX) comme recognised market operator et titulaire d'une licence CMS, annoncé le 1er février 2020 à sa sortie du bac à sable réglementaire. ↩

À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.

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