Les deux sens de la tokenisation
La « tokenisation » désigne deux opérations bien différentes. La plupart des confusions dans ce domaine viennent de ce qu'on ne les distingue pas. Dans la première, le registre distribué est le registre de référence. Le jeton est l'actif, en ce sens que le droit existe dans l'inscription au registre et se transfère par elle, aucun autre enregistrement ne primant sur celle-ci. Le droit-valeur inscrit au sens des art. 973d ss CO en est le modèle. Dans la seconde, le registre distribué n'est qu'un enregistrement. L'actif existe ailleurs, dans un registre foncier, un registre des actions, un compte de dépôt ou un coffre. Le jeton en est une représentation, un reçu, une créance contre celui qui le détient, ou un simple reflet. La plupart des fonds tokenisés, de l'immobilier tokenisé et de l'or tokenisé relèvent de cette catégorie.
Cette distinction détermine qui est propriétaire de quoi lorsque le registre distribué et l'autre enregistrement divergent, ce que transfère un transfert du jeton, et si le détenteur dispose d'un droit réel ou d'une créance. C'est la première question que pose l'auteur au sujet de tout produit « tokenisé », et c'est le principe directeur de ce chapitre.
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