Stablecoins : hors de la définition du DPT, mais néanmoins exonérés

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L’exclusion des jetons indexés sur une monnaie de la définition du DPT surprend de nombreux clients, car le stablecoin est le jeton le plus souvent utilisé comme moyen de paiement. La raison tient à l’exigence de la définition selon laquelle le jeton ne doit ni être libellé dans une monnaie ni être indexé sur celle-ci. L’IRAS traite un stablecoin indexé sur une monnaie fiduciaire comme un dérivé, car sa valeur dérive de la monnaie sous-jacente, et les dérivés constituent des opérations exonérées en vertu du paragraphe 1(j) de la Part I de la Fourth Schedule.¹ Le résultat pratique est le même pour l’échange d’un stablecoin contre de la monnaie fiduciaire : pas de GST. Il diffère pour l’utilisation d’un stablecoin comme moyen de paiement. Un paiement en bitcoins n’est pas considéré comme une opération, tandis qu’un paiement en USDC constitue techniquement une fourniture exonérée d’un dérivé par le payeur. Pour un particulier, cela ne change rien. Pour une entreprise immatriculée à la GST qui paie ses fournisseurs en stablecoins, cela signifie que chaque paiement constitue une opération exonérée comptabilisée dans son chiffre d’affaires exonéré, avec les conséquences sur la récupération de la taxe en amont décrites ci-après.

Le traitement des stablecoins mono-devise réglementés par la MAS dans le cadre de 2023 (voir la partie K, chapitre VI) n’a pas modifié l’analyse en matière de GST. Un stablecoin en SGD réglementé reste indexé sur une monnaie et reste donc en dehors de la définition du DPT. Les dépôts tokenisés émis par les banques sont des créances sur la banque et sont traités, aux fins de la GST, comme le dépôt sous-jacent, de sorte que leurs transferts constituent des services financiers exonérés.

Notes

IRAS, e-Tax Guide GST: Digital Payment Tokens, troisième édition, 30 janvier 2026, para. 5.7 et FAQ 2 (les stablecoins indexés sur une monnaie fiduciaire ne sont pas des DPT ; ils sont traités comme des dérivés exonérés en vertu du para. 1(j), Part I, Fourth Schedule). ↩

À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.

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