Pourquoi Singapour a créé un cadre distinct
Un stablecoin est un jeton dont l’émetteur ou le protocole promet qu’il conservera sa valeur par rapport à un actif de référence, généralement une monnaie fiduciaire. L’intérêt de Singapour pour les stablecoins n’a rien de spéculatif. La MAS voit dans un stablecoin mono-devise bien réglementé un moyen d’échange crédible, capable de régler des titres tokenisés, de faciliter les paiements transfrontaliers et de relier le monde fiduciaire à celui des jetons, sans la volatilité qui rend le bitcoin impropre aux paiements. L’effondrement de l’UST de Terraform en mai 2022, un stablecoin algorithmique dont l’émetteur était constitué à Singapour, a montré le revers de la médaille. Un stablecoin qui perd son ancrage peut détruire en quelques jours des dizaines de milliards de dollars de valeur et entraîner la chute de contreparties fortement endettées, comme ce fut le cas de Three Arrows Capital.
La réponse a pris la forme d’un cadre annoncé dans une consultation du 26 octobre 2022 et finalisé dans une réponse du 15 août 2023.1 Ce cadre couvre les stablecoins mono-devise (single-currency stablecoins, SCS) ancrés au dollar de Singapour ou à toute devise du G10 et émis à Singapour. Il impose des exigences en matière de stabilité de la valeur, de fonds propres, de remboursement et d’information. Il crée un label, « MAS-regulated stablecoin », que seuls les émetteurs conformes peuvent utiliser. Tous les autres stablecoins, y compris les jetons algorithmiques, les jetons multi-devises, ceux ancrés à des devises hors G10 et ceux émis hors de Singapour, restent des DPT au sens du Payment Services Act (PSA, la loi sur les services de paiement) et sont réglementés comme tels lorsqu’un titulaire de licence singapourien les négocie.2
Le cadre est volontairement étroit. La MAS a choisi de réglementer les stablecoins qui, selon elle, peuvent rendre des services utiles au système financier singapourien, et de laisser tout le reste dans le régime crypto général, avec ses restrictions pour la clientèle de détail. Cette étroitesse est voulue. Un investisseur singapourien qui détient un stablecoin réglementé par la MAS doit pouvoir savoir qu’il est adossé à des réserves, remboursable et audité. Tout jeton dépourvu du label n’offre aucune garantie de ce type.
Notes
- MAS, communiqué de presse « MAS Finalises Stablecoin Regulatory Framework », 15 août 2023, à la suite de la consultation publique d’octobre 2022. ↩
- Reed Smith, « Singapore stablecoin regulation: MAS confirms its framework », 23 août 2023 : seuls les stablecoins mono-devise ancrés au dollar de Singapour ou à des devises du G10 et émis à Singapour relèvent du cadre ; les autres stablecoins, y compris les stablecoins algorithmiques, restent soumis au régime des DPT. ↩
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.