Lire les sept axes ensemble
Aucun lecteur ne choisira une place sur la base d'un seul axe. Les axes interagissent, et ces interactions comptent souvent davantage que le contenu des cases. Trois schémas reviennent dans la pratique.
Le premier schéma concerne l'émetteur de jetons. La sécurité juridique du droit privé suisse (premier axe) et l'absence d'autorisation pour l'émission propre (deuxième axe) se combinent avec la voie de la fondation et son exonération fiscale (cinquième axe) pour faire de Zoug le siège naturel de la trésorerie d'un protocole. La qualification de bien retenue à Singapour apporte peu à un émetteur, son régime DTSP ferme la porte au modèle exclusivement tourné vers l'étranger et sa « fondation » sous forme de company limited by guarantee ne bénéficie pas de l'exonération fiscale. L'émetteur dont la clientèle est européenne ou suisse tend donc à émettre depuis Zoug et à distribuer par Singapour.
Le deuxième schéma concerne le dépositaire et la plateforme d'échange. Ici, le trust légal singapourien et la culture de l'exécution de Singapour (troisième et sixième axes) offrent aux clients une protection que le droit suisse n'égale qu'en cas de faillite, et le modèle d'autorité unique de la Monetary Authority of Singapore (MAS, l'autorité monétaire et de surveillance financière) donne à l'opérateur un seul interlocuteur. La Suisse offre l'autorisation fintech et la voie de l'OAR, moins coûteuses et plus rapides, mais une plateforme d'échange suisse qui veut une clientèle de détail asiatique a de toute façon besoin d'une licence singapourienne. La plateforme qui vise sérieusement l'Asie obtient donc sa licence à Singapour et conserve Zoug comme base européenne et institutionnelle.
Le troisième schéma concerne la personne physique. Pour le détenteur qui veut conserver ses gains, les deux systèmes répondent présent (cinquième axe), mais la Suisse prélève un impôt sur la fortune et offre l'imposition d'après la dépense, tandis que Singapour n'impose pas la fortune et impose le négoce. Les axes décisifs sont alors le sixième et le septième : le détenteur qui craint le vol apprécie les instruments de recouvrement singapouriens, tandis que le détenteur qui a des enfants et un domicile suisse doit organiser sa planification en tenant compte de la réserve héréditaire. La partie P traduit ces schémas en structures.
| Lecteur | Axes décisifs | Tendance au 30 juin 2026 |
|---|---|---|
| Émetteur d'un protocole | 1, 2, 5 | Fondation zougoise et distributeur singapourien |
| Plateforme d'échange ou dépositaire | 2, 3, 4, 6 | MPI singapourienne et entité suisse affiliée à un OAR ou titulaire d'une autorisation fintech |
| Gestionnaire de fonds | 2, 5 | VCC singapourienne avec section 13O/13U ; L-QIF suisse pour les investisseurs européens |
| Family office | 5, 6, 7 | Dépend de la résidence du bénéficiaire principal ; voir la partie P, chapitres I et VII |
| Émetteur de stablecoins | 2, 3 | Aucune des deux places à elle seule ; voir le chapitre VI ci-dessous |
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.