Project Guardian, Global Layer One et Project Orchid

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Le Project Guardian a été lancé le 31 mai 2022 par la Monetary Authority of Singapore (MAS, l'autorité monétaire et de surveillance financière) avec DBS, J.P. Morgan et Marketnode comme premiers participants pilotes. Son premier projet pilote a testé le prêt et l'emprunt d'obligations et de dépôts tokenisés sur une blockchain publique au moyen d'un pool de liquidités à accès restreint. Les banques y faisaient office de « trust anchors », vérifiant l'identité et le statut des participants avant de les admettre. Ses objectifs déclarés étaient de tester la tokenisation d'actifs et des applications de finance décentralisée tout en maîtrisant les risques pour la stabilité et l'intégrité financières, d'examiner les dépôts tokenisés et d'étudier les garde-fous réglementaires dont de telles applications auraient besoin.¹ En novembre 2023, le groupe sectoriel comptait dix-sept institutions financières et cinq projets pilotes supplémentaires portant sur le change, les fonds tokenisés, les obligations et les produits de gestion de fortune. En 2024, le groupe dépassait quarante institutions et avait accueilli des participants issus des autorités du Royaume-Uni, du Japon, de la Suisse, de la France et de l'Allemagne.

Global Layer One, annoncé le 15 novembre 2023, est la tentative de la MAS de définir une infrastructure numérique partagée sur laquelle des institutions financières réglementées pourraient émettre et négocier des actifs tokenisés par-delà les frontières selon des normes communes. Le livre blanc « Interlinking Networks », publié le même jour, a présenté un modèle d'échange d'actifs entre réseaux indépendants, afin que les institutions n'aient pas toutes à rejoindre un registre unique. Le Project Orchid, lancé en 2021, étudie un dollar de Singapour numérique pour le grand public. Il a produit en juin 2023 le concept de purpose-bound money, un protocole par lequel la monnaie numérique est assortie de conditions d'utilisation, expérimenté avec Amazon, Grab et d'autres.²³ Dans le domaine de gros, la MAS a collaboré avec la Banque nationale suisse et la Banque de France au Project Mariana, conduit par le BIS Innovation Hub et achevé en 2023. Mariana a testé le règlement transfrontalier d'opérations de change entre des monnaies numériques de banque centrale de gros hypothétiques, au moyen d'un teneur de marché automatisé du type utilisé dans la finance décentralisée.⁴

Exemple : un gestionnaire d'actifs suisse autorisé au titre de la loi sur les établissements financiers (LEFin) souhaite lancer un fonds monétaire tokenisé destiné à des investisseurs institutionnels asiatiques. Il peut le faire sous la forme d'une Variable Capital Company (VCC, société d'investissement à capital variable de droit singapourien) gérée par un gestionnaire agréé à Singapour, dont les parts sont émises nativement sur un réseau admis au Project Guardian et distribuées par les banques participantes. L'analyse réglementaire passe par le Securities and Futures Act (SFA) pour le fonds et le gestionnaire, par le Variable Capital Companies Act 2018 pour le véhicule et par les orientations de la MAS en matière de tokenisation pour les modalités d'émission. Le gestionnaire suisse intervient comme délégataire ou conseiller en vertu d'un contrat de sous-gestion. L'alternative, un fonds suisse réservé aux investisseurs qualifiés (L-QIF) tokenisé sur SDX, est analysée en parallèle dans la Partie P, chapitre VI. Le choix dépend de l'endroit où se trouvent les investisseurs et les banques de distribution. Pour des investisseurs asiatiques, la voie singapourienne est la plus courte.

Notes

1. Lancement du Project Guardian par la MAS le 31 mai 2022 lors de l'Asia Tech x Singapore Summit, avec DBS Bank, J.P. Morgan et Marketnode comme premiers participants pilotes, selon le compte rendu du Singapore Economic Development Board, « MAS launches blockchain project to study decentralised finance potential and how to regulate it ». ↩
2. Annonce de la MAS du 15 novembre 2023 sur Global Layer One et le livre blanc « Interlinking Networks », selon la note d'Allen & Gledhill du 29 novembre 2023. ↩
3. Communiqué de presse de la MAS du 21 juin 2023, « MAS Proposes Standards for Digital Money », publiant le livre blanc technique Purpose Bound Money dans le cadre du Project Orchid, avec des essais pilotes annoncés par Amazon, Grab et d'autres. ↩
4. BIS Innovation Hub, Banque de France, MAS et Banque nationale suisse, « Project Mariana: Cross-border exchange of wholesale CBDCs using automated market-makers », rapport final, 28 septembre 2023. ↩

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