Professionnels : auditeurs, oracles et conseillers

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Un auditeur de smart contracts qui certifie un code exempt de vulnérabilités critiques, et dont le rapport est publié pour attirer des utilisateurs, se trouve dans la situation de tout professionnel qui fait une déclaration en sachant qu'une catégorie de personnes s'y fiera. Singapour applique le principe Hedley Byrne à travers le cadre Spandeck et recherche si l'auditeur a pris en charge une responsabilité envers le demandeur et si la confiance de ce dernier était raisonnable.¹ Les rapports d'audit contiennent invariablement des clauses de non-responsabilité indiquant qu'ils sont fournis au seul protocole, qu'ils ne garantissent pas l'absence de bugs et qu'aucun tiers ne peut s'y fier. De telles clauses suffisent à exclure toute prise en charge de responsabilité envers les utilisateurs, sauf si le comportement de l'auditeur les contredit. Tel est le cas, par exemple, lorsqu'il laisse afficher son nom et son badge sur l'interface du protocole comme gage de sécurité. Les fournisseurs d'oracles qui alimentent en prix les protocoles de prêt relèvent de la même analyse, avec une difficulté supplémentaire : un prix manipulé peut avoir été causé par l'activité de marché d'un tiers, l'oracle s'étant borné à le relayer.

Notes

Hedley Byrne & Co Ltd v Heller & Partners Ltd [1964] AC 465 (HL), appliqué à Singapour à travers Spandeck [2007] SGCA 37, [81]–[83]. ↩

À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.

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Of Counsel, KGP Legal LLC

Je suis Of Counsel chez KGP Legal LLC à Singapour, où j’accompagne une clientèle internationale d’entrepreneurs prospères et de leurs familles, de gérants de fortune indépendants, de maisons de négoce de matières premières et d’autres clients commerciaux. Je suis avocat en Allemagne et en Suisse (Rechtsanwalt) et également admis comme solicitor en Angleterre et au pays de Galles ainsi qu’à Hong Kong. Je partage mon temps entre Zoug en Suisse, Singapour et Hong Kong. Depuis 2017, j’ai conseillé des clients internationaux dans plus de 700 projets de crypto-actifs et actifs numériques. Je dispose également d’une vaste expérience du contentieux et de l’arbitrage transfrontaliers à Singapour, à Hong Kong et sur d’autres marchés d’Asie du Sud-Est et de la Grande Chine.

J’interviens dans les principales places financières d’Asie du Sud-Est, du Moyen-Orient et de Suisse, avec un accent particulier sur la protection du patrimoine, la planification fiscale et successorale internationale, ainsi que les trusts, l’administration de sociétés et d’autres services fiduciaires. Ma philosophie : être un conseiller de confiance, travailler en étroite collaboration avec mes clients et les aider à atteindre leurs objectifs commerciaux.

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