Plateformes d'échange, courtiers et dépositaires agréés

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Les premières licences complètes pour des digital payment token services (services de jetons de paiement numériques) ont été accordées fin 2021 à Independent Reserve, une plateforme d'échange d'origine australienne, et à DBS Vickers, la branche de courtage de DBS Bank. En 2022 et 2023, la MAS y a ajouté les entités singapouriennes de plusieurs groupes internationaux. Crypto.com a obtenu une licence de major payment institution en juin 2023, l'entité singapourienne de Circle en juin 2023 et Coinbase Singapore en octobre 2023, à la suite d'accords de principe accordés l'année précédente. Blockchain.com et Ripple ont obtenu leur licence en 2023, et GSR, le teneur de marché, en 2024. En 2024 et 2025, la liste s'est allongée pour inclure notamment l'entité singapourienne d'OKX, Upbit Singapore, BitGo, Anchorage Digital et Gemini.¹ Parmi les entreprises locales agréées au cours de la même période figurent Coinhako, les sociétés de paiement Fomo Pay et Triple-A ainsi que StraitsX, qui émet le stablecoin en dollars de Singapour XSGD. Paxos Digital Singapore a obtenu une licence de major payment institution en 2023 et l'utilise pour émettre le stablecoin Global Dollar USDG.

Le tableau montre trois choses. Les plateformes d'échange agréées sont, dans leur écrasante majorité, les branches singapouriennes de groupes mondiaux, ce qui reflète la préférence de la MAS pour des candidats disposant de capitaux, d'un historique de conformité et d'une société mère pouvant être tenue pour responsable. Les spécialistes de la conservation sont arrivés après que l'extension du périmètre en 2024 a fait entrer la conservation dans le champ de la licence. Les émetteurs de stablecoins détiennent à la fois l'autorisation pour les digital payment tokens et celle pour la monnaie électronique. Un jeton arrimé à une monnaie fiduciaire constitue en effet de la monnaie électronique au sens du Payment Services Act (PSA), tandis que les services qui l'entourent sont des digital payment token services, une frontière qu'explique la Partie K, chapitre I.

Sygnum mérite une mention particulière, car elle incarne le modèle à deux places que décrit cet ouvrage. Fondée en 2017 avec des bureaux à Zurich et à Singapour, elle a obtenu de la FINMA en août 2019 une licence de banque et de négociant en valeurs mobilières et, la même année, une licence CMS singapourienne pour la gestion d'actifs. Elle y a ajouté plus tard une licence singapourienne de major payment institution. Un client de Sygnum peut, au sein d'un même groupe, détenir des jetons auprès d'une banque suisse soumise à la loi sur les banques (LB) et investir par l'intermédiaire d'un gestionnaire singapourien soumis au Securities and Futures Act.² La Partie P, chapitre IV utilise cette structure comme modèle.

Notes

1. Licence de major payment institution de Coinbase Singapore annoncée le 2 octobre 2023, selon Fintech News Singapore, « Coinbase Singapore Receives Major Payment Institution Licence from MAS » (2 octobre 2023) ; les autres dates de ce paragraphe proviennent du Financial Institutions Directory de la MAS et des annonces des titulaires eux-mêmes. ↩
2. Autorisation de Sygnum Bank AG comme banque et négociant en valeurs mobilières par la FINMA annoncée le 26 août 2019 ; licence CMS de gestion de fonds de Sygnum Pte Ltd accordée par la MAS en 2019 ; licence de major payment institution de Sygnum Singapore d'après le Financial Institutions Directory de la MAS. ↩

À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.