Modèle UTXO et modèle de comptes
Bitcoin suit la valeur sous forme de sorties de transactions non dépensées (unspent transaction outputs, UTXO). Chaque sortie est un montant distinct de valeur verrouillé par une condition, généralement une clé publique. Une dépense consomme des sorties entières et en crée de nouvelles : payer 0,3 BTC à partir d'une sortie de 1 BTC renvoie 0,7 BTC dans une nouvelle sortie vers une adresse de monnaie (change address). Ethereum et la plupart des réseaux plus récents utilisent un modèle de comptes. Chaque adresse a un solde qui augmente et diminue, comme un compte bancaire.
Cette différence a une portée juridique à trois égards. Premièrement, le traçage. Dans un système UTXO, chaque coin a une filiation traçable, ce qui a permis aux juridictions de common law d'appliquer au bitcoin, avec une certaine aisance, les règles de traçage « premier entré, premier sorti » et au prorata. Dans un système de comptes, les fonds se confondent dans un solde unique, et l'exercice de traçage requiert une règle d'imputation choisie par le tribunal. Les juges singapouriens ont admis des preuves d'analyse forensique de la blockchain dans les deux modèles, mais se sont montrés plus prudents quant aux déductions tirées des réseaux fondés sur des comptes.1 Deuxièmement, la fiscalité. Les administrations fiscales cantonales suisses qui appliquent l'exonération des gains en capital de la fortune privée ont besoin d'un coût d'acquisition par unité vendue. Une chaîne UTXO peut le fournir directement, une chaîne à comptes seulement au moyen d'une méthode d'inventaire choisie. Troisièmement, la ségrégation. Un dépositaire qui détient les coins des clients sous forme d'UTXO distinctes peut en principe attribuer chacune à un client. Un dépositaire qui regroupe l'ETH des clients dans le solde d'un seul compte ne peut les attribuer que par référence à ses propres livres. Les dispositions suisses sur la ségrégation de l'art. 242a de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP ; SchKG) ont été rédigées en tenant compte des deux modèles et utilisent l'expression « aisément attribuable » pour couvrir le second.2
Notes
- Voir CLM v CLN [2022] SGHC 46 aux [41]–[48] sur la recevabilité et la force probante des rapports de traçage forensique, et la partie N, chapitre III, sur la pratique depuis lors. ↩
- Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, RS 281.1, art. 242a, al. 2 (cryptoactifs détenus soit individuellement pour le client, soit collectivement pour plusieurs clients, la part du client étant aisément attribuable). Analysé dans la partie D, chapitre IV. ↩
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.