Les deux places : pourquoi la Suisse et Singapour
Deux petits pays, l'un au cœur de l'Europe, l'autre à la pointe de la péninsule malaise, sont devenus les lieux où les entreprises sérieuses d'actifs numériques choisissent de s'établir. Aucun des deux n'a la profondeur de marché de New York, le poids réglementaire de l'Union européenne ou les capitaux du Golfe. Tous deux offrent ce que les grandes juridictions peinent à proposer : un ordre juridique prêt très tôt pour cette classe d'actifs, un régulateur qui dialogue avec les candidats, une fiscalité qui récompense la détention patiente et des tribunaux qui ont déjà tranché la question de savoir ce qu'est un jeton. Ce livre explique comment fonctionnent ces deux ordres juridiques, en quoi ils se ressemblent, en quoi ils divergent, et comment un fondateur, un investisseur, un trustee ou un confrère conseiller peut tirer parti des deux sans tomber entre les mailles de l'un et de l'autre.
Ce livre est écrit à partir de la pratique. Depuis plus de vingt ans, je conseille des clients qui passent d'un système juridique à l'autre, d'abord depuis Singapour et Hong Kong, puis depuis Düsseldorf, Francfort et Zurich, et plus récemment depuis Zoug. Les actifs numériques sont entrés dans cette pratique vers 2016. Les premières fondations de Zoug se demandaient alors si une vente de jetons constituait une offre de valeurs mobilières, et les premiers fonds singapouriens si une position en Bitcoin était un « designated investment ». Les questions se sont affinées depuis, mais le problème de fond est resté le même. Un client possède une entreprise ou une fortune bâtie sur une technologie qui ignore les frontières, et il doit pourtant choisir une juridiction pour la société, la licence, la conservation, la résidence fiscale et le tribunal.
La partie A plante le décor. Elle précise qui est le lecteur et quelles décisions le livre l'aide à prendre. Elle décrit ensuite les deux places de façon suffisamment détaillée pour que les parties suivantes puissent être lues dans n'importe quel ordre, présente la méthode comparative qui traverse l'ouvrage et retrace l'histoire réglementaire des deux places de 2013 à la mi-2026. Le lecteur qui connaît déjà l'un des deux systèmes peut sauter le chapitre correspondant. Celui qui connaît les deux trouvera peut-être tout de même utile la méthode comparative du chapitre V, car elle fixe le vocabulaire employé dans les parties O, P et Q.
L'ensemble de ce livre expose le droit tel qu'il se présentait au 30 juin 2026. Les références aux sources primaires figurent en notes.
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.