La structure de la PSN02

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La MAS Notice PSN02 suit le même ordre que toutes les autres notices de LBC/FT de la MAS, de la notice relative au Banking Act (MAS Notice 626) aux notices applicables aux intermédiaires des marchés de capitaux, aux sociétés fiduciaires (trust companies) et aux assureurs. Qui en connaît une connaît l'ossature de toutes. La notice s'ouvre sur les définitions et le champ d'application, énonce les principes de base, exige une évaluation des risques à l'échelle de l'entreprise et une approche fondée sur les risques, et traite des nouveaux produits et technologies. Elle expose ensuite la vigilance à l'égard de la clientèle (customer due diligence, CDD) à trois niveaux (standard, simplifiée, renforcée), puis le recours à des tiers, les transferts de valeur, la conservation des documents, les données personnelles et la déclaration des transactions suspectes. Elle se termine par les politiques internes, la conformité, l'audit et la formation.¹ Cette structure est pédagogique autant que réglementaire. Elle indique au responsable de la conformité l'ordre dans lequel la MAS attend de l'entreprise qu'elle raisonne.

Deux caractéristiques distinguent la PSN02 des notices apparentées. Premièrement, elle s'applique à toute transaction DPT, quel qu'en soit le montant. Le seuil de 20 000 S$ applicable aux transactions occasionnelles, en deçà duquel la PSN01 permet à un prestataire de services de paiement de traiter avec un client de passage sans CDD complète, n'a pas d'équivalent dans la PSN02. Un prestataire de services DPT qui effectue une transaction pour un client avec lequel il n'entretient pas de relation d'affaires établie doit appliquer la CDD à ce client avant la transaction.² La MAS a adopté cette position en 2019, allant au-delà du minimum de 1 000 USD/EUR fixé par le GAFI pour les transactions occasionnelles sur actifs virtuels, au motif que le pseudonymat des transferts de DPT faisait de tout seuil une invitation au fractionnement. Deuxièmement, les exigences relatives aux transferts de valeur (la travel rule) s'appliquent à tous les transferts de DPT, là encore sans minimum, avec un jeu d'informations allégé en dessous de 1 500 S$. Le chapitre III traite de cette règle.

Les conséquences pour les modèles d'affaires sont sévères, et voulues. Un kiosque DPT, un desk de gré à gré ou une interface d'échange non dépositaire qui souhaite servir des clients de manière anonyme en dessous d'un seuil n'a pas sa place à Singapour. Tout client est un client connu. Les entreprises venues à Singapour de juridictions dotées d'une règle de minimis, dont la Suisse avec son seuil de 1 000 CHF pour les opérations de change, ont dû revoir leurs parcours d'entrée en relation en conséquence (voir partie F, chapitre III, pour la règle suisse).

Notes

1. MAS Notice PSN02, Prevention of Money Laundering and Countering the Financing of Terrorism – Digital Payment Token Service, structure des paras 1–17 dans leur version révisée ; l'ordre reprend celui de la MAS Notice 626 pour les banques et de la MAS Notice SFA04-N02 pour les intermédiaires des marchés de capitaux. ↩
2. MAS Notice PSN01, para. 6 (éléments déclenchant la CDD, y compris le seuil de 20 000 S$ pour les transactions occasionnelles relevant des specified payment services) ; MAS Notice PSN02, para. 6 (éléments déclenchant la CDD pour les services DPT, sans seuil monétaire) ; MAS, Response to Feedback Received on the Proposed AML/CFT Notices under the Payment Services Act, 5 décembre 2019. ↩

À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.