L'évaluation de la sensibilisation aux risques

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Un prestataire DPT doit vérifier qu'un client de détail connaît suffisamment les risques des services DPT avant de lui fournir un tel service. L'évaluation prend la forme d'un questionnaire portant sur la nature des DPT, leur volatilité, la perte possible de la totalité de l'investissement, l'absence de garantie des dépôts, l'irréversibilité des transferts et les risques liés à la conservation par le prestataire.¹ Un client qui échoue peut recevoir des supports pédagogiques et repasser l'évaluation. La Monetary Authority of Singapore (MAS, l'autorité monétaire et de surveillance financière) a renoncé à imposer un délai de réflexion entre deux tentatives ou une durée de validité au-delà de laquelle l'évaluation expire, tout en se réservant le droit de le faire.²

L'évaluation a remplacé le débat antérieur sur une exigence d'adéquation. La MAS a envisagé puis écarté l'obligation pour les prestataires d'apprécier l'adéquation de la négociation de DPT pour chaque client. Une telle obligation aurait laissé entendre que la négociation de DPT convenait à certains clients de détail, et les prestataires ne fournissent pas de conseil. L'évaluation de la sensibilisation aux risques laisse au contraire la décision à un client informé. Les prestataires doivent conserver les résultats des évaluations et pouvoir démontrer à la MAS, lors d'une inspection, qu'aucun client de détail n'a négocié avant d'avoir réussi l'évaluation.

Notes

MAS, Guidelines PS-G03 on Consumer Protection Measures by DPT Service Providers, section relative à l'évaluation de la sensibilisation aux risques ; MAS Response to Feedback Received (Part 2), 23 novembre 2023, paragraphes relatifs à la conception de l'évaluation. ↩
Morgan Lewis, novembre 2023 (précité) : l'évaluation doit être effectuée avant la fourniture de tout service DPT ; aucune durée de validité ni aucun délai de réflexion ne s'applique pour l'instant. ↩

À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.

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Of Counsel, KGP Legal LLC

Je suis Of Counsel chez KGP Legal LLC à Singapour, où j’accompagne une clientèle internationale d’entrepreneurs prospères et de leurs familles, de gérants de fortune indépendants, de maisons de négoce de matières premières et d’autres clients commerciaux. Je suis avocat en Allemagne et en Suisse (Rechtsanwalt) et également admis comme solicitor en Angleterre et au pays de Galles ainsi qu’à Hong Kong. Je partage mon temps entre Zoug en Suisse, Singapour et Hong Kong. Depuis 2017, j’ai conseillé des clients internationaux dans plus de 700 projets de crypto-actifs et actifs numériques. Je dispose également d’une vaste expérience du contentieux et de l’arbitrage transfrontaliers à Singapour, à Hong Kong et sur d’autres marchés d’Asie du Sud-Est et de la Grande Chine.

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