La promesse de remboursement, cœur juridique du stablecoin
Un stablecoin est un jeton conçu pour conserver une valeur constante par rapport à une référence, presque toujours une monnaie fiduciaire et, très majoritairement, le dollar US. À la mi-2026, l'offre cumulée de stablecoins en dollars dépassait 250 milliards de dollars US, dont l'essentiel revenait à l'USDT de Tether et à l'USDC de Circle. Tout juriste qui s'occupe d'actifs numériques rencontre désormais les stablecoins au quotidien. Ils sont en effet l'actif de règlement des marchés crypto, l'actif de trésorerie de la plupart des entreprises crypto et, de plus en plus, un rail de paiement pour le commerce ordinaire.1
La technologie n'intéresse pas le droit. Un stablecoin est un jeton fongible ordinaire inscrit sur un registre ordinaire. Ce qui intéresse le droit, c'est la promesse qui le sous-tend. Un stablecoin conserve sa valeur parce que quelqu'un s'est engagé à le rembourser contre l'actif de référence, ou parce qu'il existe un mécanisme censé produire le même résultat. Le contenu de cet engagement, la personne qui le donne et les actifs qui le garantissent déterminent toutes les conséquences juridiques. Ce chapitre organise la matière autour de la promesse de remboursement, car c'est ainsi que l'organisent le droit suisse comme le droit singapourien.
Notes
- Les chiffres tirés de tableaux de bord publics (DefiLlama, Coin Metrics) en juin 2026 sont approximatifs ; le Bank for International Settlements Annual Economic Report 2025, chapitre III, offre une vue d'ensemble institutionnelle de la croissance des stablecoins. ↩
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.