La comparaison avec l'imposition d'après la dépense à Zoug
Le family office singapourien est souvent mis en balance avec le régime suisse de l'imposition d'après la dépense (forfait fiscal) décrit dans la partie G, chapitre VI, bien que les deux instruments reposent sur des logiques différentes. Zoug offre à la personne qui s'y établit sans exercer d'activité lucrative en Suisse une imposition fondée sur ses dépenses de train de vie au lieu de son revenu et de sa fortune mondiaux, avec une base minimale de 400 000 CHF au niveau fédéral et des minimums cantonaux plus élevés. Elle paie une somme annuelle fixe, conserve sa fortune où bon lui semble, n'est soumise à aucune exigence de déploiement ni à aucun plancher de dépenses et accède dans la plupart des cas aux conventions fiscales si elle opte pour le forfait modifié. Singapour offre à tout résident, sans accord particulier, un système territorial sans impôt sur la fortune ni impôt sur les plus-values. Il y ajoute une exonération des fonds subordonnée à des conditions de taille, de personnel, de dépenses et d'investissement local.1
| Point de comparaison | Family office singapourien (section 13O / 13U) | Imposition d'après la dépense à Zoug |
|---|---|---|
| Bénéficiaires | Toute famille disposant des actifs et du personnel minimaux | Ressortissants étrangers sans activité lucrative en Suisse, arrivant pour la première fois ou revenant après 10 ans |
| Impôt annuel | Nul sur le revenu exonéré du fonds ; 17 % sur le bénéfice de la société de gestion ; impôt sur le revenu des personnes physiques sur les salaires jusqu'à 24 % | Somme fixe sur une base forfaitaire, généralement de 250 000 à 1 000 000 CHF par an à Zoug |
| Impôt sur la fortune | Aucun | Compris dans la base forfaitaire |
| Plus-values | Aucun impôt s'il s'agit de capital | Exonérées de toute manière sur la fortune privée |
| Staking et rendement des jetons | Imposés comme revenu, sauf dans un fonds exonéré et s'ils proviennent de placements désignés | Couverts par le forfait, sous réserve du calcul de contrôle |
| Investissement local exigé | 10 % des actifs sous gestion ou 10 millions de S$ | Aucun |
| Personnel exigé | 2 à 3 professionnels de l'investissement | Aucun |
| Titre de séjour | Employment Pass pour les membres de la famille employés ; GIP pour la résidence permanente | Permis B, permis C après 5 ou 10 ans |
| Succession | Pas de droits de succession | Pas d'impôt fédéral sur les successions ; Zoug n'en prélève pas pour les descendants |
| Accès aux conventions fiscales | Oui pour les résidents de Singapour | Forfait modifié nécessaire pour certaines conventions |
Pour une famille disposant de 100 millions de S$, dont la moitié en jetons, le calcul favorise Singapour lorsque la famille souhaite continuer à négocier ou à pratiquer activement le staking par l'intermédiaire d'une structure. L'exonération singapourienne absorbe le revenu de la poche de placements désignés, tandis que les avoirs personnels échappent entièrement à l'impôt. Le calcul favorise Zoug lorsque la famille souhaite un paiement unique et prévisible, sans personnel ni exigence de déploiement, ou lorsque sa fortune se compose en grande partie de jetons qui ne pourraient jamais être qualifiés de placements désignés. L'impôt suisse sur la fortune, qui serait autrement l'objection décisive, est absorbé par le forfait. En pratique, la décision dépend du lieu où la famille souhaite vivre, que la partie P, chapitre I traite comme la première question, le calcul fiscal venant en second.
Perspective zougoise
Une famille qui choisit Zoug conserve ses jetons en auto-détention (self-custody) ou auprès d'une banque suisse, paie un forfait négocié et n'a aucune obligation annuelle au-delà du calcul de contrôle, qui vérifie que le forfait dépasse l'impôt sur les revenus de source suisse et sur les revenus bénéficiant d'un dégrèvement conventionnel. Une famille qui choisit Singapour bâtit une organisation. Les deux fonctionnent. La voie singapourienne convient à une famille dont la génération suivante dirigera une activité d'investissement depuis l'Asie. La voie zougoise convient à une famille dont la fortune est faite et qui souhaite la préserver avec le moins de structure possible.
Notes
- Loi fédérale sur l'impôt fédéral direct (LIFD), RS 642.11, art. 14 (imposition d'après la dépense ; base minimale fédérale de 400 000 CHF, indexée) ; loi fédérale sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID), RS 642.14, art. 6. La pratique cantonale zougoise est décrite dans la partie G, chapitre VI. ↩
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.