Les badges of trade appliqués aux cryptos
Les badges of trade (indices d’activité commerciale) constituent le critère que l’IRAS applique pour décider si les cessions de jetons ont une nature de revenu. Ils sont connus des affaires portant sur des immeubles et des actions : l’objet de l’opération, la durée de détention, la fréquence d’opérations similaires, le travail complémentaire effectué sur l’actif, les circonstances de la vente, le motif et le mode de financement. Aucun n’est décisif, et le Guide rappelle que chaque cas est apprécié au vu des faits.1 Appliqués aux actifs numériques, ces indices prennent une coloration particulière, que le tableau suivant fait ressortir.
| Indice | Indicateur d’activité commerciale | Indicateur de placement |
|---|---|---|
| Objet | Jetons sans rendement, achetés pour être revendus | Jetons détenus pour le rendement du staking ou la gouvernance |
| Durée de détention | Jours ou semaines ; rotation élevée | Mois ou années ; comportement « hodl » |
| Fréquence | Des centaines d’opérations par an, robots, arbitrage | Quelques achats et ventes |
| Travail complémentaire | Tenue de marché, gestion DeFi active | Détention passive dans un portefeuille |
| Financement | Marge, dérivés, stablecoins empruntés | Fonds propres |
| Motif lors de l’acquisition | Intention documentée de profit à court terme | Conviction à long terme, diversification de la trésorerie |
| Organisation | Salle de négociation, systèmes, personnel | Aucune |
Un particulier singapourien qui achète de l’ether deux fois par an et vend une fois en trois ans est un investisseur et ne paie aucun impôt sur son gain. Un particulier singapourien qui exploite un robot d’arbitrage sur trois plateformes exerce une activité commerciale, même sans société. Le bénéfice net est imposable en vertu de la section 10(1)(a) en tant que revenu d’une activité commerciale ou, à tout le moins, en tant que gain de nature de revenu au sens du paragraphe (g). Les précédents anglais sur la spéculation isolée, Leeming v Jones [1930] AC 415 et Marson v Morton [1986] 1 WLR 1343, sont toujours cités devant le Board of Review. Ils montrent qu’un achat spéculatif unique et bien préparé peut constituer une « adventure in the nature of trade » (opération de nature commerciale) si les circonstances vont dans ce sens.2 En Suisse, la même question trouve sa réponse dans les critères de la circulaire n° 36 (voir partie G, chapitre II), qui procurent à l’investisseur privé suisse une situation bien plus prévisible que le critère singapourien fondé sur l’ensemble des faits et circonstances.
Note pratique
Vous pouvez façonner ces indices avant que l’IRAS ne les examine. Une politique de placement écrite, le transfert des positions à long terme dans un portefeuille froid (cold wallet) sur lequel aucune opération n’est jamais effectuée, la consignation du motif de chaque cession et le renoncement aux fonds empruntés plaident tous en faveur du placement. L’inverse est également vrai : lorsqu’un client a négocié activement pendant un an, un changement d’avis ne transforme pas les positions ouvertes en actifs patrimoniaux. C’est l’intention au moment de l’acquisition qui compte. Un changement ultérieur doit être documenté comme un changement d’affectation, les actifs étant transférés à cette date dans un portefeuille distinct.
Notes
- IRAS, e-Tax Guide Income Tax Treatment of Digital Tokens, deuxième édition, 30 janvier 2026, section relative à la cession de jetons de paiement (badges of trade ; appréciation au vu des faits et circonstances). ↩
- Leeming v Jones, House of Lords, 1930, et Marson v Morton, Chancery Division, 1986, tels que cités dans le texte. Sur la notion d’« adventure in the nature of trade » à Singapour, voir la définition de « trade » à la section 2(1) de l’Income Tax Act 1947. ↩
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.