Structurer entre les deux places
Les parties précédentes décrivent séparément les deux ordres juridiques, puis les comparent axe par axe. La présente partie change de perspective. Elle s’adresse à un lecteur qui a déjà compris que la Suisse comme Singapour peuvent accueillir une activité dans les actifs numériques, un fonds, le patrimoine d’une famille ou un protocole, et qui doit maintenant choisir, combiner et ordonner. La question n’est plus de savoir ce que dit le droit. Il s’agit de savoir où vivre, quelle entité constituer, quelle licence demander en premier, où placer la trésorerie et dans quel ordre procéder, afin que rien de ce qui est fait au premier mois ne devienne un problème au dix-huitième.
Structurer entre les deux places revient rarement à choisir l’une contre l’autre. La plupart des groupes que j’ai conseillés au cours des cinq dernières années ont fini par être présents dans les deux, parce que les marchés qu’ils servent, le personnel qu’ils peuvent recruter et les banques prêtes à les accepter se répartissent entre elles. Tout l’art consiste à répartir les fonctions de manière que chacune se trouve là où son coût réglementaire, fiscal et opérationnel est le plus faible, tout en permettant au groupe dans son ensemble de se défendre contre le reproche d’être une structure de boîte aux lettres. La FINMA comme la MAS sont devenues expertes dans la détection des structures dépourvues de substance, et les deux administrations fiscales échangent des informations au moyen d’instruments qui n’existaient pas il y a dix ans.
Les dix chapitres suivent le cycle de vie d’un projet. Le chapitre I traite du fondateur en tant que personne physique, car la résidence personnelle est la décision qui conditionne toutes les autres. Les chapitres II et III portent sur le choix de l’entité dans chacune des places, le chapitre IV sur les modèles opérationnels d’un groupe présent sur les deux. Le chapitre V suit le lancement d’un jeton, de l’idée à la cotation. Les chapitres VI et VII sont consacrés aux fonds, aux gestionnaires d’actifs et aux clients privés. Le chapitre VIII traite de la planification successorale et le chapitre IX de la banque et des paiements. Le chapitre X raconte la fin de l’histoire : cession, sortie et liquidation ordonnée.
Tout au long de cette partie, les chiffres indiqués pour les frais, les seuils et les taux d’imposition sont ceux qui, à ma connaissance, s’appliquent au 30 juin 2026. Ils changent souvent. La boîte à outils pratique de la partie Q reprend les plus importants sous forme de listes de contrôle. Lorsque cette partie s’appuie sur l’analyse de fond d’une partie antérieure, elle y renvoie au lieu de la répéter.
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.