Portefeuilles ségrégués
Dans un modèle ségrégué, chaque cliente dispose de sa propre adresse sur la chaîne, contrôlée par le dépositaire. La chaîne elle-même fait apparaître le solde de la cliente, bien que le dépositaire détienne la clé. C'est ainsi que la plupart des dépositaires institutionnels structurent leur service, y compris les banques suisses qui proposent la conservation de crypto-actifs et les dépositaires autorisés de Singapour au service des fonds. Le modèle ségrégué est plus coûteux à exploiter, mais il produit un résultat juridique plus net dans les deux places.
En Suisse, la détention ségréguée relève de l'art. 242a, al. 2, let. a, LP, qui vise les actifs détenus « individuellement » pour le client et n'exige aucun exercice d'attribution. À Singapour, l'adresse ségréguée fournit la certitude quant à l'objet que requiert le droit des trusts, ce qui lève la principale objection à ce que le client soit traité comme bénéficiaire. Dans les deux places, l'adresse ségréguée rend la position du client visible pour les auditeurs, les régulateurs et la cliente elle-même, qui peut suivre son propre solde dans un explorateur de blocs. Dans sa réponse à la consultation de 2023 sur la protection des clients, la Monetary Authority of Singapore (MAS, l'autorité monétaire et de surveillance financière) a orienté les titulaires d'autorisations DPT (digital payment tokens, « jetons de paiement numériques ») vers des dispositifs de trust sur les actifs des clients et a exigé un rapprochement quotidien. Cette approche est bien plus facile à démontrer avec des adresses ségréguées.1
| Caractéristique | Omnibus | Ségrégué |
|---|---|---|
| La chaîne fait apparaître | Le solde global du dépositaire | Le solde propre de chaque client |
| Droit du client prouvé par | Le registre interne du dépositaire | La chaîne et la convention de dépôt |
| Distraction en cas de faillite en Suisse | Art. 242a, al. 2, let. b, LP, si aisément attribuable | Art. 242a, al. 2, let. a, LP |
| Position en cas d'insolvabilité à Singapour | Dépend de l'analyse du trust et de la certitude quant à l'objet | Trust plus facilement établi |
| Coût d'exploitation | Faible | Élevé (un jeu de clés par client, frais de réseau pour chaque mouvement) |
| Utilisateurs typiques | Plateformes d'échange pour la clientèle de détail | Banques, dépositaires de fonds, family offices |
| Audit des avoirs | Nécessite un rapprochement des livres avec la chaîne | Visible par client sur la chaîne |
Notes
- MAS, Response to Feedback Received on Proposed Regulatory Measures for Digital Payment Token Services (Part 1), 3 juillet 2023, sections 2 et 3 (ségrégation des actifs des clients dans le cadre d'un trust légal ; rapprochement quotidien ; fonction de conservation distincte). Voir la partie K, chapitre II. ↩
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.