Répertoire des autorités de surveillance et des administrations
Un praticien qui travaille entre Zoug et Singapour a affaire à deux douzaines d'organismes publics et à une douzaine d'organismes privés dont les noms reviennent tout au long de cet ouvrage. Le répertoire décrit chacun d'eux à travers son rôle en matière d'actifs numériques, les questions auxquelles il répond et la manière de l'aborder. Il omet les adresses postales, les numéros de téléphone et les noms des responsables, car ces informations changent et chaque organisme répertorié tient à jour un site web avec ses coordonnées. L'accent est mis sur l'approche : à qui écrire, si une réunion préalable est possible, ce que l'organisme attend d'un premier contact et ce qu'il ne fera pas. Ce sont les choses qu'un site web ne dit pas et qu'un nouveau venu apprend au prix de plusieurs mois.
Le répertoire est organisé par juridiction et, au sein de chacune, par fonction : surveillance, fiscalité, poursuite pénale, enregistrement, tribunaux et règlement des différends, autorégulation et associations professionnelles. Un tableau final présente côte à côte chaque organisme et son plus proche équivalent dans l'autre place. C'est la comparaison que les clients demandent le plus souvent lorsqu'ils ont eu affaire à l'un et doivent désormais traiter avec l'autre.
À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.