La détention personnelle

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La détention personnelle est la solution par défaut et, pour un résident fiscal de l'une ou l'autre place, souvent la meilleure. Un résident suisse paie l'impôt sur la fortune sur la valeur en fin d'année et aucun impôt sur le revenu sur les gains qui constituent des gains en capital privés.¹ L'Administration fédérale des contributions publie dans sa liste des cours les valeurs de fin d'année des principaux jetons. Les jetons qui n'y figurent pas sont évalués au cours de fin d'année sur la plateforme où ils sont principalement négociés ou, à défaut, à leur prix d'acquisition.² Un résident singapourien ne paie rien sur les gains de nature capitale et rien sur la détention, car Singapour ne connaît pas d'impôt sur la fortune.³ Les récompenses de staking, les revenus de prêt et les airdrops perçus par un détenteur personnel constituent un revenu en Suisse et, à Singapour, uniquement s'ils proviennent d'une activité commerciale ou de prestations de services.⁴

Les faiblesses de la détention personnelle tiennent à l'exposition et à la succession. Les jetons d'un détenteur personnel sont à la portée de ses créanciers, d'un conjoint en instance de divorce en vertu du régime matrimonial et, au décès, des héritiers selon les règles du chapitre VIII. Les clés disparaissent avec le détenteur, sauf si un protocole organise leur transmission. Enfin, un détenteur personnel qui devient commerçant professionnel au sens du droit suisse perd l'exonération des gains en capital pour l'ensemble de son portefeuille au titre de l'année concernée. Pour un client dont la position est un placement à long terme inférieur, par exemple, à 10 millions de CHF, la détention personnelle assortie d'un protocole de gestion des clés suffit généralement. Au-delà, les structures décrites ci-après justifient leur coût.

Notes

LIFD, RS 642.11, art. 16, al. 3 ; LHID, RS 642.14, art. 13 (impôt sur la fortune nette totale à la valeur vénale) et art. 14, al. 1. ↩
Administration fédérale des contributions, « Kursliste » (liste annuelle des valeurs de fin d'année des titres et des cryptomonnaies, publiée chaque mois de janvier) ; document de travail de l'AFC sur les cryptomonnaies, passage consacré à l'évaluation pour l'impôt sur la fortune. Partie G, chapitre III. ↩
Income Tax Act 1947, section 10(1) ; IRAS e-Tax Guide, « Income Tax Treatment of Digital Tokens », section 5 (distinction entre capital et revenu). Partie M, chapitre II. ↩
Document de travail de l'AFC sur les cryptomonnaies, passages consacrés au staking, au prêt et aux airdrops (revenu imposable du détenteur privé lors de la perception) ; IRAS e-Tax Guide, « Income Tax Treatment of Digital Tokens », sections 6.3 à 6.5. Partie G, chapitre II, et Partie M, chapitre I. ↩

À titre d’information générale uniquement. Cet article ne constitue pas un conseil juridique ou fiscal, ne remplace pas un conseil adapté à votre situation et ne crée aucune relation avocat-client. Il reflète l’état du droit en octobre 2026.

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